Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables: servant à la connaissance des-relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 3Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf Dieterich, 1845 |
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Halaman 158
... royaume des Deux - Siciles , seront livrées à l'office napolitain au prix moyen de deux francs cinquante centimes par trente grammes , poids net . L'office napolitain se réserve le droit d'appliquer sur lesdites lettres arrivantes une ...
... royaume des Deux - Siciles , seront livrées à l'office napolitain au prix moyen de deux francs cinquante centimes par trente grammes , poids net . L'office napolitain se réserve le droit d'appliquer sur lesdites lettres arrivantes une ...
Halaman 159
... royaume des Deux- Siciles dresseront chaque mois les comptes résultant de la transmission réciproque des correspondances . Ces comptes , après avoir été débattus et ... deux puissances ne s'obligent en rien et les Deux - Siciles . 159.
... royaume des Deux- Siciles dresseront chaque mois les comptes résultant de la transmission réciproque des correspondances . Ces comptes , après avoir été débattus et ... deux puissances ne s'obligent en rien et les Deux - Siciles . 159.
Halaman 467
... royaume des Deux - Siciles . Louis - Philippe , Roi des Français , etc .; Vu 19 la convention postale conclue et signée , le 9 mai 1842 , entre le royaume des Deux - Siciles ; 20 L'arrêté des consuls du 19 germinal an 10 et la loi du 14 ...
... royaume des Deux - Siciles . Louis - Philippe , Roi des Français , etc .; Vu 19 la convention postale conclue et signée , le 9 mai 1842 , entre le royaume des Deux - Siciles ; 20 L'arrêté des consuls du 19 germinal an 10 et la loi du 14 ...
Halaman 468
... Deux - Siciles . 2. Le mode d'affranchissement libre ou facultatif , établi par l'article précédent en faveur des ... royaume des Deux - Siciles . Il de- vra toujours être payé d'avance et jusqu'à destination . 4. Le prix de ...
... Deux - Siciles . 2. Le mode d'affranchissement libre ou facultatif , établi par l'article précédent en faveur des ... royaume des Deux - Siciles . Il de- vra toujours être payé d'avance et jusqu'à destination . 4. Le prix de ...
Halaman 469
... Deux - Siciles . 8. Les journaux , gazettes et imprimés de toute es- pèce qui seront envoyés , sous bande de France , d'Al- gérie et des stations du Levant , où la France entre- tient des bureaux de poste , dans le royaume des Deux- Siciles ...
... Deux - Siciles . 8. Les journaux , gazettes et imprimés de toute es- pèce qui seront envoyés , sous bande de France , d'Al- gérie et des stations du Levant , où la France entre- tient des bureaux de poste , dans le royaume des Deux- Siciles ...
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Istilah dan frasa umum
100 la valeur 26 juin agens andere Arbitrator articles auch Auslande bâtimens belge Belgique Besitzungen Board Britischen British Bundesversammlung bureaux capitaine charge ci-dessus commerce commissaires commission conclu conformément consul convention déclaration dem Tarife deren dispositions douane Etats fils Idem 100 für den Werth gouvernement belge Grande-Bretagne Hanovre hautes parties contractantes Idem 100 kil Idem idem jede juillet junte kilog Königlich Königreichs l'art l'article l'Escaut l'office lesdits Majestät Majesté marchandises Martelange ment Mixed nation navigation navires néerlandais nègres neuen Tarif Niederlage oder Officer paiement pays Pays-Bas plénipotentiaire port pourront présent traité Preussen Preussischen Prusse Quiévrain Recueil gén Regierung règlemens relative respectifs Rhin ront royaume royaume des Deux-Siciles S. M. britannique sera seront Signé sind soll sollen Staaten station stipulations sujets Tarif von 1842 taxe Terneuzen Theile tion tissus tonneau transit Treaty United States Unterthanen Vessel Waaren Werth Wyandott Zoll Zölle nach ARTIKEL Zollvereins