Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 |
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Halaman 15
... possessions dispersées dans la Lunigiana , et par consé- quent Elle consent pleinement à tout échange et à loule nouvelle délimitation que Son Altesse Royale aurait l'in- tention de concerter avec Son Altesse Royale , le Duc de Modène ...
... possessions dispersées dans la Lunigiana , et par consé- quent Elle consent pleinement à tout échange et à loule nouvelle délimitation que Son Altesse Royale aurait l'in- tention de concerter avec Son Altesse Royale , le Duc de Modène ...
Halaman 17
... possessions de l'un sans toucher plusieurs fois et à courtes distances le territoire de l'autre , ont résolu de faire entre eux la division des fiefs et territoires appar- tenants aujourd'hui au duché de Modène et à la Toscane , de la ...
... possessions de l'un sans toucher plusieurs fois et à courtes distances le territoire de l'autre , ont résolu de faire entre eux la division des fiefs et territoires appar- tenants aujourd'hui au duché de Modène et à la Toscane , de la ...
Halaman 19
... possession du district de Calice , afin de pouvoir y atteindre librement et joint à ce territoire , qui Lui appartient déjà en grande partie , les districts contigus d'Albiano , de Rico et Ter- rarossa , qui , conjointement avec Calice ...
... possession du district de Calice , afin de pouvoir y atteindre librement et joint à ce territoire , qui Lui appartient déjà en grande partie , les districts contigus d'Albiano , de Rico et Ter- rarossa , qui , conjointement avec Calice ...
Halaman 21
... possession paisible de ces territoires par quiconque prétendrait y avoir droit . Elle se déclare en même temps prête à transférer sur le district de Pontremoli et sur le reste de ce qui est assigné en Lunigiana au Duc actuel de Luc ...
... possession paisible de ces territoires par quiconque prétendrait y avoir droit . Elle se déclare en même temps prête à transférer sur le district de Pontremoli et sur le reste de ce qui est assigné en Lunigiana au Duc actuel de Luc ...
Halaman 23
... possession du Duché de Lucques à lui assigné par l'article 102 de l'Acte du Con- grès de Vienne , retient Ses deux Vicariats de Barga et de Pietra Santa contigus à ce Duché ; il en sépare seu- lement la partie des Apennins qui , entre ...
... possession du Duché de Lucques à lui assigné par l'article 102 de l'Acte du Con- grès de Vienne , retient Ses deux Vicariats de Barga et de Pietra Santa contigus à ce Duché ; il en sépare seu- lement la partie des Apennins qui , entre ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot