Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
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Halaman 13
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte la frontière en suivra la crête entre les montagnes de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant oriental ...
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte la frontière en suivra la crête entre les montagnes de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant oriental ...
Halaman 15
... sera entièremeut restitué à la sortie des États modénais . L'exécution de cette mésure sera réglée de la manière la plus convenable . Art . 3. Son Altesse Impériale et Royale , le Grand - duc de Toscane voulant conserver les deux ...
... sera entièremeut restitué à la sortie des États modénais . L'exécution de cette mésure sera réglée de la manière la plus convenable . Art . 3. Son Altesse Impériale et Royale , le Grand - duc de Toscane voulant conserver les deux ...
Halaman 17
... sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du congrès de Vienne , comme la limite entre les Etats de Parme et de Modène , à partir du point dans les Apen- nins où elle touche à l'ancienne frontière ...
... sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du congrès de Vienne , comme la limite entre les Etats de Parme et de Modène , à partir du point dans les Apen- nins où elle touche à l'ancienne frontière ...
Halaman 21
... sera cédée à Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Ses héritiers et succes- seurs en pleine propriété et souveraineté , si le cas de la réversion voulue par le Traité du 20 mai 1815 devait arriver et que le Duché de Parme sera dévolu à l ...
... sera cédée à Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Ses héritiers et succes- seurs en pleine propriété et souveraineté , si le cas de la réversion voulue par le Traité du 20 mai 1815 devait arriver et que le Duché de Parme sera dévolu à l ...
Halaman 23
... sera immédiatement mis à exécution par les cours de Modène , de Parme et de Toscane , sans aucune exception ni de fait ni de droit et avec le con- cours bienveillant et invoqué des deux autres Puissan- ces , ce qui sera fait de la ...
... sera immédiatement mis à exécution par les cours de Modène , de Parme et de Toscane , sans aucune exception ni de fait ni de droit et avec le con- cours bienveillant et invoqué des deux autres Puissan- ces , ce qui sera fait de la ...
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agreed Altezza Reale Articles AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesté le Sultan Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot