ces, salted and smoked flesh, salted fish, cheese, butter, beer, oil, wines, sugar, all sorts of salt and provisions which serve for the nourishment and sustenance of man, all kinds of cotton, hemp, flax, tar, pitch, ropes, cables, sails, sail-cloth, anchors, and any parts of anchors, ship-masts, planks, boards, beams, and all sorts of trees and other things proper for building or repairing ships; nor shall any goods be considered as contraband, which have not been worked into the form of any instrument or thing for the purpose of war by land or by sea, much less such as have been prepared or wrought up for any other use all which shall be reckoned free goods, as likewise all others which are not comprehended and particularly mentioned in the foregoing article; so that they shall not by any pretended interpretation be comprehended among prohibited or contraband goods; on the contrary, they may be freely transported by the subjects of the king and of the United States, even to places belonging to an enemy, such places only excepted as are besieged, blocked or invested; and those places VOL. VI.

F

de légumes, la nicotiane, vulgairement appellée tabac, toutes sortes d'aromates, chaires salées et fumées, poissons salés, fromage et beurre, bierre, huile, vins, sucres, toutes sortes de sels et de provisions servant à la nourriture et à la subsistance des hommes; tous genres de coton, chanvre, lin, poix, tant liquide que séche, cordages, cables, voiles, toiles, propres à faire des voiles, ancres, et parties d'ancres quelles qu'elles puissent être, mats de navire, planches, madriers, poutres et toute sorte d'arbres, et toutes autres choses néces saires pour construire ou pour radouber les vaisseaux. On ne regardera pas non plus comme marchandises de contrebande, celles qui n'auront pas pris la forme de quelque instrument ou attirail, servant à l'usage de la guerre sur terre ou sur mer; encore moins celles qui sont préparées ou travaillées pour tout autre usage. Toutes ces choses seront censées mar

chandises libres, de même que toutes celles qui ne sont point comprises et spécialement designées dans l'article précédent, de sorte qu'elles ne pourront sous aucune interprétation pretendue d'icelles,

only shall be considered as such, which are nearly surrounded by one of the belligerent powers.

Art. 11. In order to avoid and prevent on both sides all disputes and discord, it is agreed, that in case one of the parties shall be engaged in a war, the ships and vessels belonging to the subjects or inhabitants of the other shall be furnished with sea-letters or passports, expressing the name, property, and port of the vessel, and also the name and place of abode of the master or commander of the said vessel, in order that it may thereby appear that the said vessel really and truly belongs to the subjects of the one or the other party. These passports, which shall be drawn up in good and due form, shall be renewed every time the vessel returns home in the course of the year. It is also agreed, that the said vessels, when load

être comprises sous les effets prohibés, ou de contrebande; au contraire elles pourront être librement transportées par les sujets du roi et des Etats Unis, même dans les lieux ennemis, excepté seulement dans les places assiegées, bloquées ou investies; et pour telles, seront tenues uniquement les places entourées de près par quelqu'une des puissances belligérantes.

Art. 11. Afin d'écarter et de prévenir de part et d'autre toutes sortes de dicussions et de discorde, il a été convena que dans le cas où l'une des deux parties se trouveroit engagée dans une guerre, les vaisseaux et bâtimens appartenants aux sujets ou habitans de l'autre devront être munis de lettres de mer ou passeports, exprimant le nom, la propriété et le port du navire, ainsi que le nom et la demeure du maître ou commandant du dit vaisseau afin qu'il apparoisse par là, que le dit vaisseau appartient réellement et veritablement aux sujets de l'une ou de l'autre partie. Ces passeports qui seront dressés et expédiés en due et bonne forme, devront également être renouvellés toutes les fois que le vaisseau revient

ed, shall be provided not only with sea-letters, but also with certificates containing a particular account of the cargo, the place from which the vessel sailed, and that of her destination, in order that it may be known whether they carry any of the prohibited or contraband merchandises mentioned in the 9th article of the present treaty; which certificates shall be made out by the officers of the place from which the vessel shall depart.

Art. 12. Although the vessels of the one and of the other party may navigate freely and with all safety, as is explained in the 7th article, they shall nevertheless be bound at all times when required, to exhibit as well on the high sea as in port, their passports and certificates abovementioned. And not having contraband merchandise on board for an enemy's port, they may freely and without hindrance pursue their voyage to the place of their destination. Nevertheless, the exhibition of papers shall not be demanded of merchant ships under the convoy of vessels of war, but credit

chez lui dans le cours de l'an. Il est encore convenu que ces dits vaisseaux chargés devront être pourvûs non seulement de lettres de mer, mais aussi de certificats contenant les détails de la cargaison, le lieu d'où le vaisseau est parti et celui de sa destination, afin que l'on puisse connoitre s'ils ne portent aucune des marchandises défendues ou de contrebande specifiées dans l'article 9 du présent traité, lesquels certificats seront également expediés par les officiers du lieu d'où les vaisseau sortira.

Art. 12. Quoique les vaisseaux de l'une et de l'autre partie pourront naviguer librement et avec toute sureté comme il est expliqué à l'article 7, ils seront néanmoins tenus toutes les fois qu'on l'exigera, d'exhiber tant en pleine mer que dans les ports, leurs passe-ports et certificats cidessus mentionnés. Et n'ayant pas chargé des marchandises de contrebande pour un port ennemi, ils pourront librement et sans empêchement poursuivre leur voyage vers le lieu de leur destination. Cependant on n'aura point le droit de demander l'exhibition des papiers aux navires marchands

tence of their having been loaded with prohibited merchandise, and much less confiscated as lawful prize. And in case the contraband merchandise be only a part of the cargo, and the master of the vessel agrees, consents, and offers to deliver them to the vessel that has discovered them, in that case the latter, after receiving the merchandises which are good prize, shall immediately let the vessel go, and shall not by any means hinder her from pursuing her voyage to the place of her destination. When a vessel is taken and brought into any of the ports of the contracting parties, if upon examination she be found to be loaded only with merchandises declared to be free, the owner or he who has made the prize, shall be bound to pay all costs and damages to the master of the vessel unjustly detained.

Art. 14. It is likewise agreed, that whatever shall be found to be laden by the subjects of either of the two contracting parties, on a ship belonging to the enemies of the other party, the whole effects, although not of the number of those declared contraband,

prétexte qu'elles ont été chargées avec des marchandises défendues, et encore moins être confisquées comme une prise légitime. Et supposé que les dites marchandises de contrebande, ne faisant qu'une partie de la charge, le patron du navire agréat, consentit et offrit de les livrer au vaisseau qui les aura découvertes; en ce cas, celui-cy, après avoir reçu les marchandises, de bonne prise, sera tenu de laisser aller aussi-tôt le bâtiment, et en l'empêchera en aucune manière de poursuivre sa route vers le lieu de sa destination. Tout navire pris et amené dans un des ports des parties contractantes, sous prétexte de contrebande, qui se trouve par la visite fait n'être chargé que de marchandises declarées libres, l'armateur ou celui qui aura fait la prise, sera tenu de payer tous les frais et dommages au patron du navire retenue injustement.

Art. 14. On est également convenu que tout ce qui se trouvera chargé par les sujets d'une des deux parties dans un vaisseau appartenant aux ennemis de l'autre partie, sera confisqué en entier, quoique ces effets ne soient pas au nombre de ceux déclarés de