Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables: servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels. Rédigé sur les copies authentiques, Volume 16,Masalah 1Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1858 |
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Halaman 40
... lande , désirant donner plus d'étendue aux priviléges ré- ciproques de navigation accordés respectivement aux na- vires des deux Pays par le Traité de navigation entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté Britanni- que , qui a ...
... lande , désirant donner plus d'étendue aux priviléges ré- ciproques de navigation accordés respectivement aux na- vires des deux Pays par le Traité de navigation entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté Britanni- que , qui a ...
Halaman 42
... lande , désirant donner aux relations commerciales entre les Pays que la Providence a placés sous leur tutelle tout le développement dont elles sont susceptibles , et persuadées qu'un but aussi utile ne saurait être atteint qu'en ...
... lande , désirant donner aux relations commerciales entre les Pays que la Providence a placés sous leur tutelle tout le développement dont elles sont susceptibles , et persuadées qu'un but aussi utile ne saurait être atteint qu'en ...
Halaman 181
... lande , de ses colonies et possessions , sous pavillon bri- tannique , seront admises aux droits des importations ef- fectuées sous pavillon belge du lieu ou selon le mode le plus privilegié par le tarif général de la Belgique , sauf ...
... lande , de ses colonies et possessions , sous pavillon bri- tannique , seront admises aux droits des importations ef- fectuées sous pavillon belge du lieu ou selon le mode le plus privilegié par le tarif général de la Belgique , sauf ...
Halaman 186
... lande , aussitôt que le gouvernement des îles Ioniennes sera convenu d'accorder aux sujets et aux navires de Sa Majesté le Roi des Belges les mêmes avantages qu'il accorde dans ces îles aux sujets et aux navires de Sa Majesté ...
... lande , aussitôt que le gouvernement des îles Ioniennes sera convenu d'accorder aux sujets et aux navires de Sa Majesté le Roi des Belges les mêmes avantages qu'il accorde dans ces îles aux sujets et aux navires de Sa Majesté ...
Halaman 223
... und dass eine Verabgabung nur nach Massgabe der aus der Niederlage nach dem In- lande oder zum Durchgange abgefertigten Mengen ein- tritt . Man wird sich über ein übereinstimmendes Regu- lativ Accession au Zollverein . 223.
... und dass eine Verabgabung nur nach Massgabe der aus der Niederlage nach dem In- lande oder zum Durchgange abgefertigten Mengen ein- tritt . Man wird sich über ein übereinstimmendes Regu- lativ Accession au Zollverein . 223.
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Istilah dan frasa umum
00 au lieu Abgaben agents Anséatiques articles Artikel aucun aura autres bâtiments belge Belgique Bevollmächtigten Bretagne Britannic BRUNSWIC citizens citoyens consuls Convention country d'une Déclaration deux États deux pays douanes droits échangées effet Etats été être exemptions fait faveur favorisée français France freien Stadt Frankfurt Gouvernement Grossherzoglich Handelsvereine Hannover HANOVRE hautes parties contractantes HESSE électorale high contracting parties Honduras importées jouiront Königreich Hannover kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile l'autre l'échange l'importation l'un des deux lois Majesté le Roi marchandises nation nationaux navigation navires objets Oesterreich offenen Vertrages Oldenburg Pays-Bas Plénipotentiaires ports pourra pourront présent Traité Preussen priviléges produits prohibition qu'ils quelconque ratifications Regierung relative Republic respectifs Reuss älterer Linie Reuss jüngerer Linie Royaume Rübenzuckers same Sardes SAXE Separat-Artikel sera seront shall soll Steuerverein subjects sujets territories Thüringischen Thüringischen Zoll tion tout Traité de commerce treaty Uebereinkunft United States Verabredungen Vereins Vereinsstaaten vessels Waaren Waldeck Zoll Zollvereins