Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables: servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels. Rédigé sur les copies authentiques, Volume 16,Masalah 1Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1858 |
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Halaman 19
... Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . 1 . Procés verbal d'échange des ratifications du traité de navigation et de commerce , entre la Belgique et la Russie , du 14 février 1850 , contenant une déclaration relative audit ...
... Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . 1 . Procés verbal d'échange des ratifications du traité de navigation et de commerce , entre la Belgique et la Russie , du 14 février 1850 , contenant une déclaration relative audit ...
Halaman 20
... de l'un des deux pays , importées directement dans l'autre sur bâtiments nationaux , devront être accompagnées de certificats d'origine délivrés par les consuls respectifs , ou , à leur défaut , par le consul d'une 20 Russie et Belgique .
... de l'un des deux pays , importées directement dans l'autre sur bâtiments nationaux , devront être accompagnées de certificats d'origine délivrés par les consuls respectifs , ou , à leur défaut , par le consul d'une 20 Russie et Belgique .
Halaman 21
... Belgique . 3o Les cendres gravelées ou potasses , la colle de poisson , le goudron , les graisses ( suifs , dégras , saindoux ) , les laines , les lins , chanvres et étoupes , les pelleteries , crins bruts , graines oléagineuses et les ...
... Belgique . 3o Les cendres gravelées ou potasses , la colle de poisson , le goudron , les graisses ( suifs , dégras , saindoux ) , les laines , les lins , chanvres et étoupes , les pelleteries , crins bruts , graines oléagineuses et les ...
Halaman 41
... Belgique , Son Envoyé Extra- ordinaire et Ministre Plénipotentiaire auprès de Sa Ma- jesté Britannique ; Et Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande , le très Honorable Henri Jean Vi- comte Palmerston ...
... Belgique , Son Envoyé Extra- ordinaire et Ministre Plénipotentiaire auprès de Sa Ma- jesté Britannique ; Et Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande , le très Honorable Henri Jean Vi- comte Palmerston ...
Halaman 42
... entre la Sardaigne et la Belgique , le 24 janvier 1851 , à partir de ,, a . Zine jusqu'aux mots : ,, sur les peaux de chevreaux , à 30 francs . " adoptés l'un en Angleterre le 26 juin 1849 pour la 42 Sardaigne et Grande Bretagne . X. ...
... entre la Sardaigne et la Belgique , le 24 janvier 1851 , à partir de ,, a . Zine jusqu'aux mots : ,, sur les peaux de chevreaux , à 30 francs . " adoptés l'un en Angleterre le 26 juin 1849 pour la 42 Sardaigne et Grande Bretagne . X. ...
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Istilah dan frasa umum
00 au lieu Abgaben agents Anséatiques articles Artikel aucun aura autres bâtiments belge Belgique Bevollmächtigten Bretagne Britannic BRUNSWIC citizens citoyens consuls Convention country d'une Déclaration deux États deux pays douanes droits échangées effet Etats été être exemptions fait faveur favorisée français France freien Stadt Frankfurt Gouvernement Grossherzoglich Handelsvereine Hannover HANOVRE hautes parties contractantes HESSE électorale high contracting parties Honduras importées jouiront Königreich Hannover kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile l'autre l'échange l'importation l'un des deux lois Majesté le Roi marchandises nation nationaux navigation navires objets Oesterreich offenen Vertrages Oldenburg Pays-Bas Plénipotentiaires ports pourra pourront présent Traité Preussen priviléges produits prohibition qu'ils quelconque ratifications Regierung relative Republic respectifs Reuss älterer Linie Reuss jüngerer Linie Royaume Rübenzuckers same Sardes SAXE Separat-Artikel sera seront shall soll Steuerverein subjects sujets territories Thüringischen Thüringischen Zoll tion tout Traité de commerce treaty Uebereinkunft United States Verabredungen Vereins Vereinsstaaten vessels Waaren Waldeck Zoll Zollvereins