Grande-Bretagne. 1839 19 Janv. Traité entre la Grande-Bretagne et la Pag. République de Chile sur l'abolition de la traité d'esclaves, conclu à Saint-Jago en Chile. 526 1839 13 Juill. Traité entre la Grande-Bretagne et la République orientale d'Uruguay pour l'abolition du trafic d'esclaves. 332 18 1840 25 Sept. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Bolivia sur l'abolition du trafic 15 d'esclaves, signé à Sucre en Bolivie. 486 1840 16 Nov. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Texas sur l'abolition du trafic 1 d'esclaves, signé à Londres. ... 1840 Déc. Correspondance entre quelques commerçans de Macao et le Commandant en chef de l'escadre britannique en Chine au sujet de la mesure qui a soustrait les navires américains 'Panama et Kosciusko aux effets du blocus. 1841 24 Fevr. Traite entre la Grande-Bretagne et la République Mexicaine sur l'abolition de la traité d'esclaves, signé à Mexico. Hanovre (Royaume). Convention entre les royaumes des Pays-bas et de Hanovre sur l'extradition réciproque des malfaiteurs. 506 467 560 3 1827 9 Juill. Traité de limites entre la Prusse et le Royaume de Hanovre conclu et signé à Len gerich. 207 1827 12 Déc. Traité de limites entre la Prusse et le Hanovre, conclu et signé à Ibourg. 232 Hesse (Grand-duché). 1835 15 Août. Convention conclue entre le royaume de de Hesse sur les droits de navigation sur le 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes 280 629 842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtem- Pag. berg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar. 817 Hollande (Pays-bas). Convention entre les royaumes des Paysbas et de Hanovre sur l'extradition réciproque des malfaiteurs. Lippe-Detmold (Principauté). 839 19 Juill. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Detmold sur la reception réciproque des vagabonds. 1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Brunswic, de la Principauté de Pyrmont et de la Principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. Lippe-Schaumbourg (Principauté). 1839 30 Mai. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Schaumbourg sur la réception réciproque des Exilés. 1833 15 Janv. Luxembourg (Grand-duché). Déclaration du Gouvernement Grand-du 630 3 394 628 288 cal Luxembourgois relative au procédé de la 1841 24 Fevr. Traité entre la Grande-Bretagne et la Ré- 1841 16 Sept. Convention entre la Belgique et le Duché 1842 16 Sept. Convention entre le Duché de Nassau et la confédération Suisse sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Prusse (Royaume). 560 600 666 1827 9 Juill. Traité de limites entre la Prusse et le royaume de Hanovre conclu et signé à Lengerich. 207 1827 12 Déc. Traité de limites entre la Prusse et le Pag. Royaume de Hanovre conclu et signé à Ibourg. 232 1839 30 Mai. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Schaumbourg sur la réception réciproque des Exilés. 1839 12 Juin. Stipulations supplémentaires à la conven tion du 28 Févr. 5 Avril 1821, conclu entre la Prusse et la Principauté de Reuss - Plauen sur la ré- 1839 11 Juill. Traité entre la Prusse et le Duché d'An- 1839 19 Juill. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Detmold sur la réception réciproque des vagabonds. 1839 20 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Dessau sur la reception réciproque des vagabonds. 1839 24 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Coethen, concernant les vagabonds et exilés. 1842 ... Nov. Modifications du tarif de douanes pour Reuss-Plauen (Principauté). 1839 12 Juin. Stipulations supplementaires à la conven tion du 28 Févr. 5 Avril 1821, conclue entre la Prusse et la Principauté de Reuss-Plauen sur la ré- .1842 6 Juin Convention entre le Royaume de Saxe et la principauté de Reuss - Plauen sur les dépenses occasionnées par l'administration de la justice criminelle. Russie. 1827 9 Janv. Dépêche reservée du Comte de Nesselrode 288 295 327 394 401 408 672 295 627 18 15 au Prince de Lieven. 196 n. Saxe (Royaume). 627 Convention entre le Royaume de Saxe et Pag. la principauté de Reuss-Plauen sur les dépenses occasionnées par l'administration de la justice criminelle. uin. Publication officielle faite dans le royaume de Saxe sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe - Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangées voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications de plusieurs articles de cette couvention. 663 Saxe-Altenbourg (Duché). Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe-Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangers voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications de plusieurs articles de cette convention. Saxe-Meiningen (Duché). Juill. Convention monétaire entre les royaumes Schwarzbourg-Rudolstadt (Principauté). 629 663 629 629 1841 5 Mars. Circulaire du collège de commerce à P Stockholm relative aux avantages accordés aux navires étrangers dans les ports de la Suède. 58 1842 16 Sept. Suisse. Convention entre le Duché de Nassau et la confédération Suisse sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Texas (République). 1840 16 Nov. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Texas sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Londres. Uruguay (République). 1839 13 Juill. Traité entre S. M. britannique et la Republique orientale d'Uruguay, pour l'abolition du trafic d'esclaves. Venezuela (République). -1841 18 Mai. Loi sur les douanes donnée dans la République de Venezuela, qui modifie la loi du 18 Mai 1839. Waldeck (Principauté). 1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Brunswic, de la prin cipauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. Würtemberg (Royaume). 1835 15 Août. Convention conclue entre le royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse sur les droits de navigation sur le Neckar. 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe - Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. 1842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar. 666 506 332 589 628 280 629 630 |