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Grande-Bretagne.

1839 19 Janv. Traité entre la Grande-Bretagne et la Pag. République de Chile sur l'abolition de la traité

d'esclaves, conclu à Saint-Jago en Chile. 526

1839 13 Juill. Traité entre la Grande-Bretagne et la Ré- 1 publique orientale d'Uruguay pour l'abolition du trafic d'esclaves.

332

1840 25 Sept. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Bolivia sur l'abolition du trafic 1 d'esclaves, signé à Sucre en Bolivie.

1840 16 Nov. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Texas sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Londres.

486

506

1840... Déc. Correspondance entre quelques commerçans de Macao et le Commandant en chef de l'escadre britannique en Chine au sujet de la mesure qui a soustrait les navires américains 'Panama et Kosciusko aux effets du blocus. 467 1841 24 Fevr. Traite entre la Grande-Bretagne et la République Mexicaine sur l'abolition de la traité d'esclaves, signé à Mexico.

1817

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Hanovre (Royaume).

Convention entre les royaumes des Pays-bas et de Hanovre sur l'extradition réciproque des malfaiteurs.

1827 9 Juill. Traité de limites entre la Prusse et le Royaume de Hanovre conclu et signé à Lengerich.

1827 12 Déc. Traité de limites entre la Prusse et le Hanovre, conclu et signé à Ilbourg.

Hesse (Grand-duché).

1835 15 Août. Convention couclue entre le royaume de
Würtemberg et les Grandduchés de Bade et

de Hesse sur les droits de navigation sur le
Neckar.

1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes
de Bavière et de Würtemberg, les Granddu-
chés de Bade et de Hesse, les Duchés de
Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté
de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre
de Francfort, siguée à Munic.

560

3

207

232

280

629

1

1

842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtem- Pag. berg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar.

817

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Hollande (Pays-bas).

Convention entre les royaumes des Paysbas et de Hanovre sur l'extradition réciproque des malfaiteurs.

Lippe-Detmold (Principauté).

839 19 Juill. Convention entre la Prusse et la Princi

pauté de Lippe-Detmold sur la reception ré-
ciproque des vagabonds.

1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur
l'accession du Duché de Brunswic, de la Prin-
cipauté de Pyrmont et de la Principauté de
Lippe à la convention générale monétaire du
30 Juillet 1838.

Lippe-Schaumbourg (Principauté).

1839 30 Mai. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Schaumbourg sur la réception réciproque des Exilés.

1833 15 Janv.

Luxembourg (Grand-duché).

Déclaration du Gouvernement Grand-du

630

3

394

628

288

cal Luxembourgois relative au procédé de la
diète germanique à l'occasion de l'invasion des
Belges dans le Grand- duché de Luxembourg. 253
Mexique (République).

1841 24 Fevr. Traité entre la Grande-Bretagne et la Ré-
publique Mexicaine sur l'abolition de la traite
d'esclaves, signé à Mexico.
Nassau (Duché).

1841 16 Sept. Convention entre la Belgique et le Duché
de Nassau pour règler les droits des sujets
respectifs des deux pays à l'égard des trans-
missions de biens, conclue et signée à Wis-
baden.

1842 16 Sept. Convention entre le Duché de Nassau et
la confédération Suisse sur l'abolition réci-
proque du droit d'aubaine.
Prusse (Royaume).

560

600

666

1827 9 Juill. Traité de limites entre la Prusse et le royaume de Hanovre conclu et signé à Lengerich. 207

1827 12 Déc. Traité de limites entre la Prusse et le Pag. Royaume de Hanovre conclu et signé à Ibourg. 232 1839 30 Mai. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Schaumbourg sur la réception réciproque des Exilés.

1839 12 Juin. Stipulations supplémentaires à la conven1821, conclu entre la Prusse

28 Févr.

tion du

5 Avril

et la Principauté de Reuss-Plauen sur la ré-
ception des Exilés.

1839 11 Juill. Traité entre la Prusse et le Duché d'An-
halt-Bernbourg pour le renouvellement des
traités subsistans entre ces Etats sur les rela-
tions de commerce et de douane et sur les
droits auxquels seront soumis les produits du
Duché, signé à Berlin.

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1839 19 Juill. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Detmold sur la réception réciproque des vagabonds.

1839 20 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Dessau sur la reception réciproque des vagabonds.

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1839 24 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Coethen, concernant les vagabonds et exilés.

1842

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Nov. Modifications du tarif de douanes pour
1843, 1844 et 1845 concertées entre les gou-
vérnements des Etats appartenans à l'union
douanière Prussienne.

Reuss-Plauen (Principauté).

1839 12 Juin. Stipulations supplementaires à la conven

tion du

28 Févr.

5 Avril

1821, conclue entre la Prusse

et la Principauté de Reuss-Plauen sur la ré-
ception des Exilés.

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.1842 6 Juin Convention entre le Royaume de Saxe et la principauté de Reuss-Plauen sur les dé-penses occasionnées par l'administration de la justice criminelle.

Russie.

1827 9 Janv. Dépêche reservée du Comte de Nesselrode

288

295

327

394

401

408

672

295

627

19

au Prince de Lieven..

196

Saxe (Royaume).

6 Juin. Convention entre le Royaume de Saxe et Pag. la principauté de Reuss-Plauen sur les dépenses occasionnées par l'administration de la justice criminelle.

20 Juin. Publication officielle faite dans le royaume de Saxe sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838.

627

629

13 Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe - Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangées voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications de plusieurs articles de cette convention. 663 Saxe-Altenbourg (Duché).

2. 13 Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe-Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangers voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications de plusieurs articles de cette convention.

Saxe-Meiningen (Duché).

42 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté de Schwarzbourg - Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic.

Schwarzbourg-Rudolstadt (Principauté).

342 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe - Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre dě Francfort, signés à Munic.

663

629

629

1841 5 Mars.

Suède.

Circulaire du collège de commerce à Pag Stockholm relative aux avantages accordés aux navires étrangers dans les ports de la Suède. 582 Suisse.

1842 16 Sept. Convention entre le Duché de Nassau et la confédération Suisse sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine.

Texas (République).

1840 16 Nov. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Texas sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Londres.

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Uruguay (République).

1839 13 Juill. Traité entre S. M. britannique et la Republique orientale d'Uruguay, pour l'abolition du trafic d'esclaves.

Venezuéla (République).

1841 18 Mai. Loi sur les douanes donnée dans la République de Venezuela, qui modifie la loi du 18 Mai 1839.

Waldeck (Principauté).

1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838.

Würtemberg (Royaume).

1835 15 Août. Convention conclue entre le royaume de
Würtemberg et les Grandduchés de Bade et

de Hesse sur les droits de navigation sur le
Neckar.

1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes
de Bavière et de Würtemberg, les Granddu-
chés de Bade et de Hesse, les Duchés de
Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté
de Schwarzbourg - Rudolstadt et la ville libre
de Francfort, signée à Munic.

1842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtem

berg et les Grandduchés de Bade et de Hesse,
pour régler la navigation sur le Neckar.

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