Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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Halaman 3
... Traité de commerce et de naviga- tion entre le royaume des Deux - Si- ciles et le Danemarck . Signé et con- clu à Naples le 13 Janvier 1846 . ( Publié à Naples , le 27 Juin 1846. ) Désirant faciliter davantage la navigation et le com ...
... Traité de commerce et de naviga- tion entre le royaume des Deux - Si- ciles et le Danemarck . Signé et con- clu à Naples le 13 Janvier 1846 . ( Publié à Naples , le 27 Juin 1846. ) Désirant faciliter davantage la navigation et le com ...
Halaman 10
... traité et conformément aux principes établis dans ledit article . Art . 17. Le présent traité demeurera en vigueur pendant le terme de dix années , à partir du jour de l'échange des ratifications , et ensuite pendant douze mois encore ...
... traité et conformément aux principes établis dans ledit article . Art . 17. Le présent traité demeurera en vigueur pendant le terme de dix années , à partir du jour de l'échange des ratifications , et ensuite pendant douze mois encore ...
Halaman 28
... traité . 3. Dans le futur partage du territoire , au sud de la 49. parallèle de latitude nord , stipulé par le pre- mier article de ce traité , les droits de possession de la compagnie de la baie d'Hudson et de tous les sujets an- glais ...
... traité . 3. Dans le futur partage du territoire , au sud de la 49. parallèle de latitude nord , stipulé par le pre- mier article de ce traité , les droits de possession de la compagnie de la baie d'Hudson et de tous les sujets an- glais ...
Halaman 80
... Treaty between the British Govern- ment and the State of Lahore . Whereas the Treaty of Amity and Concord , which was concluded between the British Government and the late Maharaja Runjeet Singh ... Traité de paix entre la Grande - Bretagne.
... Treaty between the British Govern- ment and the State of Lahore . Whereas the Treaty of Amity and Concord , which was concluded between the British Government and the late Maharaja Runjeet Singh ... Traité de paix entre la Grande - Bretagne.
Halaman 81
... Traité de paix entre le Gouvernement britannique et l'Etat de Lahore , si- gné à Lahore le 9 mars 1846 . I. Il y aura paix et amitié perpétuelle entre le Gouvernement britannique , d'une part , et le mahara- jah d'Huleep - Singh , ses ...
... Traité de paix entre le Gouvernement britannique et l'Etat de Lahore , si- gné à Lahore le 9 mars 1846 . I. Il y aura paix et amitié perpétuelle entre le Gouvernement britannique , d'une part , et le mahara- jah d'Huleep - Singh , ses ...
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Istilah dan frasa umum
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren