Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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Halaman 64
... sorte : tout cela fut accordé . La religion du seigneur du ciel instruisant et guidant les hommes à bien faire , différe immensément des sectes illicites et hétérodoxes , et , partout , on lui avait déjà accordé une pleine tolé- rance ...
... sorte : tout cela fut accordé . La religion du seigneur du ciel instruisant et guidant les hommes à bien faire , différe immensément des sectes illicites et hétérodoxes , et , partout , on lui avait déjà accordé une pleine tolé- rance ...
Halaman 69
... sorte de succès , il suffit de citer ce qui s'est passé depuis l'an- née dernière : c'est là ce qu'il importe le plus d'exami- ner à présent . Les Etats - Unis dès qu'ils virent le moment arrivé pour l'annexion du Texas , dês qu'ils ...
... sorte de succès , il suffit de citer ce qui s'est passé depuis l'an- née dernière : c'est là ce qu'il importe le plus d'exami- ner à présent . Les Etats - Unis dès qu'ils virent le moment arrivé pour l'annexion du Texas , dês qu'ils ...
Halaman 70
... sorte , que presque aussitôt eut lieu l'annexion du Texas , déjà concertée avec l'Union américaine . Ainsi , l'annexion d'un . territoire regardé comme par- tie intégrante du Mexique durant toute la durée de la domination de l'Espagne ...
... sorte , que presque aussitôt eut lieu l'annexion du Texas , déjà concertée avec l'Union américaine . Ainsi , l'annexion d'un . territoire regardé comme par- tie intégrante du Mexique durant toute la durée de la domination de l'Espagne ...
Halaman 148
... sorte , et sans qu'on lui impose ' , au profit du Gouvernement respectif , aucune taxe , imposition ou droits plus forts que ceux . auxquels seraient soumis en pareil cas les habitans du pays où ces biens sont situés Le présent article ...
... sorte , et sans qu'on lui impose ' , au profit du Gouvernement respectif , aucune taxe , imposition ou droits plus forts que ceux . auxquels seraient soumis en pareil cas les habitans du pays où ces biens sont situés Le présent article ...
Halaman 180
... sorte que le dit Tarif réglera sur tous les points la perception des droits du Sund et des Belts , relativement au commerce et à la navigation des sujets Prussiens . kommandeur des Oldenburgischen Haus- und Verdienst- 1846 ordens ...
... sorte que le dit Tarif réglera sur tous les points la perception des droits du Sund et des Belts , relativement au commerce et à la navigation des sujets Prussiens . kommandeur des Oldenburgischen Haus- und Verdienst- 1846 ordens ...
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Istilah dan frasa umum
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren