Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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Halaman 83
... bateaux du Gou- vernement de Lahore , dans l'intérêt du commerce et pour le service des voyageurs . X. Si le Gouvernement anglais voulait , à quelque époque que ce soit , faire passer des troupes sur le ter- ritoire du maharajah pour ...
... bateaux du Gou- vernement de Lahore , dans l'intérêt du commerce et pour le service des voyageurs . X. Si le Gouvernement anglais voulait , à quelque époque que ce soit , faire passer des troupes sur le ter- ritoire du maharajah pour ...
Halaman 172
... bateaux à vapeur , sous le bénéfice des stipulations et avantages du traité , il suffira , pour les capitaines ou conducteurs des bateaux , de la patente délivrée en exécution du ti- tre IV , et , en outre , pour les entrepreneurs , d ...
... bateaux à vapeur , sous le bénéfice des stipulations et avantages du traité , il suffira , pour les capitaines ou conducteurs des bateaux , de la patente délivrée en exécution du ti- tre IV , et , en outre , pour les entrepreneurs , d ...
Halaman 173
... in wel- chem die Dampfschiffahrtsgesellschaft ( Societät , ano- nyme , Aktiengesellschaft ) ihren Sitz hat , oder welchem , 1846 concessionnaires de faire le service par bateaux à va- Jubanón pour la navigat . du Rhin . 173.
... in wel- chem die Dampfschiffahrtsgesellschaft ( Societät , ano- nyme , Aktiengesellschaft ) ihren Sitz hat , oder welchem , 1846 concessionnaires de faire le service par bateaux à va- Jubanón pour la navigat . du Rhin . 173.
Halaman 174
... bateaux , soit que ces bateaux , ainsi que leurs machines et agrès en général , aient été ou non construits dans l'un des Etats riverains ; qu'ils soient destinés au transport exclusif de marchan- dises , ou au transport cumulatif de ...
... bateaux , soit que ces bateaux , ainsi que leurs machines et agrès en général , aient été ou non construits dans l'un des Etats riverains ; qu'ils soient destinés au transport exclusif de marchan- dises , ou au transport cumulatif de ...
Halaman 176
... bateaux à va- peur étrangers ni plus sévèrement , ni plus défavorable- ment que les bateaux à vapeur nationaux de la même catégorie . Les dispositions qui précèdent entreront en vigueur le soixante et unième jour après le dépôt des ...
... bateaux à va- peur étrangers ni plus sévèrement , ni plus défavorable- ment que les bateaux à vapeur nationaux de la même catégorie . Les dispositions qui précèdent entreront en vigueur le soixante et unième jour après le dépôt des ...
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Istilah dan frasa umum
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren