Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 15Dieterich, 1857 |
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Halaman 13
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte la frontière en suivra la crête entre les montagnes que de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant ...
... sera cédé dans le Vicariat de Barga la partie des Apennins qui s'étend dans le Modénais , de sorte la frontière en suivra la crête entre les montagnes que de Piastrajo et Porticciola et non , comme jusqu'à présent sur le versant ...
Halaman 15
... sera entièrement restitué à la sortie des Elats modénais . L'exécution de cette mesure sera réglée de la manière la plus convenable . Art . 3. Son Altesse Impériale et Royale , le Grand - duc de Toscane voulant conserver les deux ...
... sera entièrement restitué à la sortie des Elats modénais . L'exécution de cette mesure sera réglée de la manière la plus convenable . Art . 3. Son Altesse Impériale et Royale , le Grand - duc de Toscane voulant conserver les deux ...
Halaman 17
... sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du congrès de Vienne , comme la limite entre les Etats de Parme et de Modène , à partir du point dans les Apen- nins où elle touche à l'ancienne frontière ...
... sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du congrès de Vienne , comme la limite entre les Etats de Parme et de Modène , à partir du point dans les Apen- nins où elle touche à l'ancienne frontière ...
Halaman 25
... sera libre de toute obligation contractée par la convention du 4 mars 1819 avec la Cour de Lucques à l'égard de Castiglione ; d'un autre côté il sera tenu d'indemniser la Toscane du capital qu'elle a employé à la construction de la ...
... sera libre de toute obligation contractée par la convention du 4 mars 1819 avec la Cour de Lucques à l'égard de Castiglione ; d'un autre côté il sera tenu d'indemniser la Toscane du capital qu'elle a employé à la construction de la ...
Halaman 31
... sera signé , comme cette carte , par les plénipotentiaires respectifs qui y apposeront les cachets de leurs armes . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Florence dans l'espace de deux mois ou plutôt si faire se ...
... sera signé , comme cette carte , par les plénipotentiaires respectifs qui y apposeront les cachets de leurs armes . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Florence dans l'espace de deux mois ou plutôt si faire se ...
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Istilah dan frasa umum
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot