Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 |
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Halaman 90
... Russie , ou qui en sortiront , et , réciproquement , les navires ap- partenant à la Russie , qui entreront , sur lest ou char- gés , dans les ports de la Belgique , ou qui en sortiront , quel que soit le lieu de leur départ ou de leur ...
... Russie , ou qui en sortiront , et , réciproquement , les navires ap- partenant à la Russie , qui entreront , sur lest ou char- gés , dans les ports de la Belgique , ou qui en sortiront , quel que soit le lieu de leur départ ou de leur ...
Halaman 91
... Russie par navires belges , et , reciproquement , les marchandises , produits du sol ou de l'industrie de la Russie , importées directement des ports de Russie dans ceux de Belgique par navires russes , ne payeront dans les ports ...
... Russie par navires belges , et , reciproquement , les marchandises , produits du sol ou de l'industrie de la Russie , importées directement des ports de Russie dans ceux de Belgique par navires russes , ne payeront dans les ports ...
Halaman 92
... Russie , sur des bâtiments nationaux , pourront également en être exportés ou réexportés sur des bâti- ments belges , pour quelque destination que ce soit , sans payer d'autres ou de plus forts droits où charges , per- çus au nom ou au ...
... Russie , sur des bâtiments nationaux , pourront également en être exportés ou réexportés sur des bâti- ments belges , pour quelque destination que ce soit , sans payer d'autres ou de plus forts droits où charges , per- çus au nom ou au ...
Halaman 96
... Russie avec les royaumes de Suède et de Norwége étant réglées par des stipulations spéciales , qui pourront être renouvelées dans la suite , sans que lesdites stipulations soient liées aux règlements ... Russie 96 Belgique et Russie .
... Russie avec les royaumes de Suède et de Norwége étant réglées par des stipulations spéciales , qui pourront être renouvelées dans la suite , sans que lesdites stipulations soient liées aux règlements ... Russie 96 Belgique et Russie .
Halaman 480
... Russie , en indemnité des frais de la guerre , une somme d'argent dont la quotité sera réglée d'un commun accord . " En conséquence de cette stipulation , il est convenu et arrêté que ladite indemnité sera fixée à 10,000,000 ducats de ...
... Russie , en indemnité des frais de la guerre , une somme d'argent dont la quotité sera réglée d'un commun accord . " En conséquence de cette stipulation , il est convenu et arrêté que ladite indemnité sera fixée à 10,000,000 ducats de ...
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Istilah dan frasa umum
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot