Grande-Bretagne. 1839 19 Janv. Traité entre la Grande-Bretagne et la Pag. République de Chile sur l'abolition de la traité 'd'esclaves, conclu à Saint-Jago en Chile. 526 1839 13 Juill. Traité entre la Grande-Bretagne et la République orientale d'Uruguay pour l'abolition du trafic d'esclaves. 1840 25 Sept. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Bolivia sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Sucre en Bolivie. 486 1840 16 Nov. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Texas sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Londres. 1840... Déc. Correspondance entre quelques commerçans de Macao et le Commandant en chef de l'escadre britannique en Chine au sujet de la mesure qui a soustrait les navires américains Panama et Kosciusko aux effets du blocus. 467 1841 24 Fevr. Traite entre la Grande-Bretagne et la République Mexicaine sur l'abolition de la traité d'esclaves, signé à Mexico, Hanovre (Royaume). Convention entre les royaumes des Pays-bas et de Hanovre sur l'extradition réciproque des malfaiteurs. 1827 9 Juill. Traité de limites entre la Prusse et le Royaume de Hanovre conclu et signé à Lengerich. 1817 .... 1827 12 Déc. Traité de limites entre la Prusse et le Hanovre, conclu et signé à Ibourg. 332 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. 506 560 3 207 232 Hesse (Grand-duché). 1835 15 Août. Convention conclue entre le royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse sur les droits de navigation sur le Neckar. 280 629 1842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtem- Pag. berg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar. Hollande (Pays-bas). 630 1817 Convention entre les royaumes des Paysbas et de Hanovre sur l'extradition réciproque des malfaiteurs. 1839 19 Juill. Lippe-Detmold (Principauté). Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Detmold sur la reception réciproque des vagabonds. 1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Brunswic, de la Principauté de Pyrmont et de la Principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. 628 Lippe-Schaumbourg (Principauté). 1839 30 Mai. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Schaumbourg sur la réception réciproque des Exilés. 1833 15 Janv. 1841 24 Fevr. Traité entre la Grande-Bretagne et la République Mexicaine sur l'abolition de la traite d'esclaves, signé à Mexico. 3 Luxembourg (Grand-duché). Déclaration du Gouvernement Grand-ducal Luxembourgois relative au procédé de la diète germanique à l'occasion de l'invasion des Belges dans le Grand-duché de Luxembourg. 253 Mexique (République). Nassau (Duché). 1841 16 Sept. Convention entre la Belgique et le Duché de Nassau pour règler les droits des sujets respectifs des deux pays à l'égard des transmissions de biens, conclue et signée à Wisbaden. 394 288, 560 600 1842 16 Sept. Convention entre le Duché de Nassau et la confédération Suisse sur l'abolition réci proque du droit d'aubaine. 666 Prusse (Royaume). 1827 9 Juill. Traité de limites entre la Prusse et le royaume de Hanovre conclu et signé à Lengerich. 207 28 Févr. tion du 5 Avril 1827 12 Déc. Traité de limites entre la Prusse et le Pag. Royaume de Hanovre conclu et signé à Ibourg. 232 1839 30 Mai. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Schaumbourg sur la réception réciproque des Exilés. 1839 12 Juin. Stipulations supplémentaires à la conven1821, conclu entre la Prusse et la Principauté de Reuss-Plauen sur la réception des Exilés. 1839 11 Juill. Traité entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Bernbourg pour le renouvellement des traités subsistans entre ces Etats sur les relations de commerce et de douane et sur les droits auxquels seront soumis les produits du Duché, signé à Berlin. 327 1839 19 Juill. Convention entre la Prusse et la Principauté de Lippe-Detmold sur la réception réciproque des vagabonds. 1839 20 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Dessau sur la reception réciproque des vagabonds. 1839 24 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché Nov. Modifications du tarif de douanes pour 1842 288 Russie. 1827 9 Janv. Dépêche reservée du Comte de Nesselrode au Prince de Lieven. 295 394 401 408 672 Reuss-Plauen (Principauté). tion du 1839 12 Juin. Stipulations supplementaires à la conven- 28 Févr. 295 1842 6 Juin Convention entre le Royaume de Saxe et la principauté de Reuss-Plauen sur les dépenses occasionnées par l'administration de la justice criminelle. 627 196 Saxe (Royaume). 1842 6 Juin. Convention entre le Royaume de Saxe et Pag. la principauté de Reuss-Plauen sur les dépenses occasionnées par l'administration de la justice criminelle. 1842 20 Juin. Publication officielle faite dans le royaume de Saxe sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. 1842 13 Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe-Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangers voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications de plusieurs articles de cette convention. Saxe-Meiningen (Duché). 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté de Schwarzbourg - Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. 1842 13 Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe - Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangées voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications dé plusieurs articles de cette convention. 663 Saxe-Altenbourg (Duché). Schwarzbourg-Rudolstadt (Principauté). 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe - Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signés à Munic. 627 629 Suède. 1841 5 Mars. Circulaire du collège de commerce à Pag. Stockholm relative aux avantages accordés aux navires étrangers dans les ports de la Suède. 582 Suisse. 1842 16 Sept. Convention entre le Duché de Nassau et la confédération Suisse sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine. Texas (République). Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Texas sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Londres. Uruguay (République). 1840 16 Nov. 1839 13 Juill. Traité entre S. M. britannique et la Republique orientale d'Uruguay, pour l'abolition du trafic d'esclaves. 666 506 332 Venezuéla (République). 1841 18 Mai. Loi sur les douanes donnée dans la République de Venezuela, qui modifie la loi du 18 Mai 1839. 589 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. 1842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar. Waldeck (Principauté). 1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. 628 Würtemberg (Royaume). 1835 15 Août. Convention conclue entre le royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse sur les droits de navigation sur le Neckar. 280 629 630 |
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