1842. 1 Janv. Traité entre le Royaume de Hanovre, le Pag. Grandduché d'Oldenbourg et le Duché de Brunswic d'une part et la Principauté de Schaumbourg-Lippe de l'autre part, sur la continuation de leur union douanière. 610 15 Janv. Traité de navigation conclu entre le Royaume de Hanovre et le Royaume de Belgique. 613 15 Janv. Convention entre les Royaumes de Hanovre et de Belgique sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine. 24 Févr. Lettre du Sécrétaire d'Etat des affaires étrangères de la Grande-Bretagne relative aux bâtimens de construction étrangère naviguant sous le pavillon anglais. 6 Juin. Convention entre le Royaume de Saxe et la principauté de Reuss-Plauen sur les dépenses occasionnés par l'administration de la justice criminelle. 20 Juin. Publication officielle faite dans le Royaume de Saxe sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Pyrmont et de la principauté de Lippe à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. 1 Juill. Convention monétaire entre les Royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe Meiningen, la Principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signé à Munic. 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar. 622 624 627 628 629 630 660 9 Août. Convention entre l'Autriche et le Royaume de Saxe sur la construction d'un chemin de fer de Vienne par Prague jusqu'à Dresden. 13 Sept. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Saxe-Altenbourg à la convention subsistant entre le royaume de Saxe, la Prusse et les Duchés d'Anhalt relative aux passeports des étrangers voyageant sur les routes de fer, et sur quelques modifications de plusieurs articles de cette convention. 663 16 Sept. Convention entre le Duché de Nassau et Pag. la confédération Suisse sur l'abolition réciproque du droit d'aubaine. 25 Oct. Traité de commerce entre l'Espagne et la Nov. Modifications du tarif, de douanes pour 666 667 672 II. TABLE ALPHABÉTIQUE. Allemagne. 1819 6-31 Août. Protocoles des conférences, Actes et Resolutions du Congrès de Carlsbad. 1822 ... Pag. 8 177 1820 4 Mai. Lettre du Prince de Metternich au Baron de Berstell, Ministre du Grandduc de Bade sur les affaires d'Allemagne. Mai. Lettre anonyme contenant un Exposé des relations politique de la diète germanique à Francfort et une caractéristique de ses membres. 191 1834. Actes des conférences confidentielles ministérielles sur les affaires d'Allemagne, tenues à Vienne. 256 Amérique (Etats-unis). 1839 13 Juin. Traité de Paix, d'Amitié, de Navigation et de Commerce entre les Etats unis de l'Amérique Septentrionale et la République de l'Equateur conclu et signé à Quito. Anhalt-Bernbourg (Duché). 1839 11 Juill. Traité entre la Prusse et le Duché d'Anhalt-Bernbourg pour le renouvellement des traités subsistans entre ces Etats sur les relations de commerce et de douane et sur les droits auxquels seront soumis les produits du Duché. Signé à Berlin. Anhalt-Coethen (Duché). 1839 24 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt Coethen, concernant les vagabonds et exilés. Anhalt-Dessau (Duché). 1839 20 Juill. Convention entre la Prusse et le Duché d'Anhalt - Dessau sur la reception réciproque des vagabonds. 298 327 408 401 Bade (Grandduché). 1835 15 Août. Convention conclue entre le royaume de Pag. Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse sur les droits de navigation sur le Neckar. 280 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. 1842 1 Juill. Convention entre le Royaume de Würtemberg et les Grandduchés de Bade et de Hesse, pour régler la navigation sur le Neckar. Bavière (Royaume). 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les Royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grandduchés de Bade et de Hesse, les Dúchés de Nassau et de Saxe-Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. Belgique (Royaume). 1841 16 Sept. Convention entre la Belgique et le Duché de Nassau pour régler les droits des sujets respectifs des deux pays à l'égard des transmissions de biens, conclue et signée à Wisbaden. 1842 25 Oct. Traité de commerce entre l'Espagne et la Belgique, signé à Bruxelles. Bolivia (République). 1840 25 Sept. Traité entre la Grande-Bretagne et la République de Bolivia sur l'abolition du trafic d'esclaves, signé à Sucre en Bolivie. Brunswic (Duché) 1842 20 Juin. Publication officielle faite à Dresden sur l'accession du Duché de Brunswic, de la principauté de Lippe et de la principauté de Pyrmont à la convention générale monétaire du 30 Juillet 1838. 629 630 629 600 667 486 628 Chile (République). 1839 19 Janv. Traité entre la Grande-Bretagne et la Ré- Pag.. publique de Chile sur l'abolition de la traité d'esclaves, conclu à Saint-Jago en Chile. Chine. 1840... Déc. Correspondance entre quelques commerçans de Macao et le Commandant en chef de l'escadre Britannique en Chine, au sujet de la mesure qui a soustrait les navires américains Panama et Kosciusko aux effets du blocus. Deux-Siciles (Royaume). 1820 1 Oct. Note du Duc de Campochiaro, Ministre des affaires étrangères du Roi des Deux-Siciles adressée au Prince de Metternich sur les affaires de Naples. Equateur (République). 1839 13 Juin. Traité de Paix, d'Amitié, de Navigation et de Commerce entre les Etats-unis de l'Amérique Septentrionale et la République de l'Equateur; conclu et signé à Quito. Espagne (Royaume). 1842 25 Oct. Traité de commerce entre l'Espagne et la Belgique, signé à Bruxelles. 1837 24 Juill. France (Royaume). Convention et traités entre la France et les Isles de Sandwich. 1838 4 Sept. Convention conclue entre Abel DupetitThouars, capitaine de vaisseau et commandant de la frégatte la Vénus, au nom de S. M. le Roi des Français et S. M. la reine Pomare d'O'Taïti. Francfort (Ville libre). 1842 1 Juill. Convention monétaire entre les royaumes de Bavière et de Würtemberg, les Grand-duchés de Bade et de Hesse, les Duchés de Nassau et de Saxe- Meiningen, la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt et la ville libre de Francfort, signée à Munic. 526 467 183 298 667 282 287 629 |